Documents à télécharger :
Documents ASIO CONSEIL :
- Certificat 2017 CS TMD, N. DREANO
- Plaquette commerciale Asio-Conseil
- CT INSSI et CFPA
- Récépissé d’enregistrement IPRP ASIO CONSEIL
- Attestation de formation Flumilog
Réglementation :
TMD :
ICPE :
- Arrêté du 1er août 2019 modifiant les prescriptions générales des ICPE Déclaration au titre des rubriques 1414_3, 1413 et 4718
- Décret 2019_1096 du 28 10 19 modifiant la nomenclature (2925_atelier de charges , 3642_usine d’aliments)
- Décret 2019_1212 du 21 novembre 2019 relatif aux plateformes industrielles
- AM 09 12 2019 relatif aux plateformes industrielles
- Décret 2019_1352 du 12 décembre 2019 simplification de la procédure d’autorisation environnementale
- Actions nationales 2020 inspection ICPE
- Arrêté du 27 février 2020 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines IAA (usine d’aliments)
SST :
- Compte rendu accident du travail – CARSAT
- Fichier excel VLEP aux agents chimiques – INRS
- Logiciel interactif de pré-sélection des matériaux des EPI – Protecpo – INRS
- COVID_19 et prévention en entreprise_INRS